{"id":3315,"date":"2026-10-04T11:45:06","date_gmt":"2026-10-04T15:45:06","guid":{"rendered":"https:\/\/assermentationpro.ca\/?p=3315"},"modified":"2026-10-04T11:45:06","modified_gmt":"2026-10-04T15:45:06","slug":"declaration-ascendance-inconnue","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/assermentationpro.ca\/en\/declaration-ascendance-inconnue\/","title":{"rendered":"D\u00e9claration sous serment pour ascendance inconnue au Canada"},"content":{"rendered":"<p>La d\u00e9claration ascendance inconnue est un document utilis\u00e9 lorsqu&rsquo;une personne ne peut fournir certaines informations sur ses parents, grands-parents ou anc\u00eatres. Ce type de d\u00e9claration permet de confirmer sous serment les faits connus et d&rsquo;expliquer les raisons pour lesquelles certaines informations sont manquantes. Dans plusieurs d\u00e9marches, il faut aussi garder sous la main une <a href=\"https:\/\/assermentationpro.ca\/en\/document-library\/\" title=\"Useful document library\" rel=\"dofollow\">Useful document library<\/a> pour comparer les versions courantes de d\u00e9clarations et rep\u00e9rer le bon format. Ce document peut \u00eatre demand\u00e9 dans des d\u00e9marches administratives, d&rsquo;immigration, de citoyennet\u00e9 ou de recherche g\u00e9n\u00e9alogique.<\/p>\n<p>Plusieurs situations peuvent n\u00e9cessiter ce document : absence de contact avec un parent biologique, adoption ferm\u00e9e, perte de registres familiaux ou s\u00e9paration familiale. Le document sert alors \u00e0 pr\u00e9senter les faits disponibles de fa\u00e7on claire et \u00e0 expliquer les lacunes de l&rsquo;information.<\/p>\n<h2>Qu&rsquo;est-ce qu&rsquo;une d\u00e9claration sous serment pour ascendance inconnue<\/h2>\n<p>Une d\u00e9claration sous serment pour ascendance inconnue est un document \u00e9crit et sign\u00e9 devant un commissaire \u00e0 l&rsquo;assermentation dans lequel le d\u00e9clarant atteste sous serment les informations connues sur son ascendance et explique les raisons pour lesquelles certaines informations sont manquantes. Le d\u00e9clarant doit indiquer son identit\u00e9, les faits connus sur ses parents ou anc\u00eatres, les \u00e9l\u00e9ments inconnus et les circonstances expliquant ces lacunes.<\/p>\n<p>Ce document engage la responsabilit\u00e9 du d\u00e9clarant et doit contenir uniquement des affirmations v\u00e9ridiques. Le texte doit \u00eatre clair, structur\u00e9 et adapt\u00e9 \u00e0 la d\u00e9marche administrative vis\u00e9e. Une <a href=\"https:\/\/assermentationpro.ca\/en\/address-declaration-under-oath\/\" title=\"proc\u00e9dure pour d\u00e9claration sous serment\" rel=\"dofollow\">proc\u00e9dure pour d\u00e9claration sous serment<\/a> peut servir de rep\u00e8re pour comprendre la pr\u00e9paration du texte, m\u00eame si le contenu demeure propre \u00e0 l&rsquo;ascendance inconnue.<\/p>\n<p>Le d\u00e9clarant confirme sous serment qu&rsquo;il a fourni toutes les informations disponibles et qu&rsquo;il a expliqu\u00e9 honn\u00eatement les raisons des lacunes. Le document devient alors une pi\u00e8ce officielle pouvant \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9e dans le cadre de la d\u00e9marche vis\u00e9e.<\/p>\n<h2>Situations courantes n\u00e9cessitant ce type de d\u00e9claration<\/h2>\n<p><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" src=\"https:\/\/assermentationpro.ca\/wp-content\/uploads\/2026\/10\/97_body_1_image_d_claration_ascendance_inconnue_2026-07-11_00-07-46.png\" alt=\"Exemple de d\u00e9claration pour ascendance inconnue en contexte administratif canadien\" width=\"800\" height=\"533\" class=\"wp-image\"><\/p>\n<p>Une d\u00e9claration ascendance inconnue peut \u00eatre demand\u00e9e dans plusieurs contextes administratifs. Les demandes de citoyennet\u00e9 canadienne peuvent exiger ce document lorsque certaines informations sur les parents ou grands-parents sont manquantes. Les d\u00e9marches d&rsquo;immigration o\u00f9 le formulaire exige des renseignements complets sur la famille peuvent \u00e9galement n\u00e9cessiter une telle d\u00e9claration.<\/p>\n<p>Les recherches g\u00e9n\u00e9alogiques pour compl\u00e9ter un dossier familial constituent un autre contexte fr\u00e9quent. Les demandes de passeport ou de certificat de naissance lorsque les informations parentales sont incompl\u00e8tes peuvent aussi requ\u00e9rir ce document. Les situations o\u00f9 une personne a \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9e, abandonn\u00e9e ou s\u00e9par\u00e9e de sa famille biologique repr\u00e9sentent des cas courants.<\/p>\n<p>Chaque situation peut n\u00e9cessiter des \u00e9l\u00e9ments diff\u00e9rents dans la d\u00e9claration selon le contexte administratif. Le texte doit rester pr\u00e9cis et coh\u00e9rent avec les informations disponibles, sans ajouter des d\u00e9tails qui ne peuvent pas \u00eatre confirm\u00e9s.<\/p>\n<h2>Information and documents to prepare before signing<\/h2>\n<p>Le d\u00e9clarant doit rassembler plusieurs \u00e9l\u00e9ments avant de r\u00e9diger la d\u00e9claration. La pi\u00e8ce d&rsquo;identit\u00e9 officielle du d\u00e9clarant avec photo est indispensable. Les informations connues sur les parents ou anc\u00eatres doivent \u00eatre not\u00e9es : noms, dates de naissance, lieux de naissance si disponibles.<\/p>\n<p>Les documents existants comme certificat de naissance, acte de bapt\u00eame, documents d&rsquo;adoption ou tout autre document familial doivent \u00eatre r\u00e9unis. Une explication claire des raisons pour lesquelles certaines informations sont manquantes doit \u00eatre pr\u00e9par\u00e9e : abandon, adoption ferm\u00e9e, perte de contact, absence de registre, d\u00e9c\u00e8s sans documentation.<\/p>\n<p>Tout document administratif li\u00e9 \u00e0 la d\u00e9marche en cours doit \u00eatre disponible : formulaire d&rsquo;immigration, demande de citoyennet\u00e9, correspondance avec l&rsquo;organisme. Le d\u00e9clarant gagne aussi \u00e0 pr\u00e9parer le texte de la d\u00e9claration avant le rendez-vous, afin que les faits soient pr\u00e9sent\u00e9s de fa\u00e7on compl\u00e8te et coh\u00e9rente.<\/p>\n<h3>Tableau des \u00e9l\u00e9ments \u00e0 inclure dans la d\u00e9claration<\/h3>\n<table>\n<tr>\n<th>Element<\/th>\n<th>Description<\/th>\n<th>Example<\/th>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Identity of the declarant<\/td>\n<td>Nom complet, date de naissance, lieu de naissance<\/td>\n<td>Marie Tremblay, n\u00e9e le 15 mars 1985 \u00e0 Montr\u00e9al<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Informations connues<\/td>\n<td>Faits v\u00e9rifiables sur les parents ou anc\u00eatres<\/td>\n<td>Nom de la m\u00e8re, lieu de naissance du p\u00e8re<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>\u00c9l\u00e9ments manquants<\/td>\n<td>Informations non disponibles<\/td>\n<td>Date de naissance du p\u00e8re, nom du grand-p\u00e8re maternel<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Explication des lacunes<\/td>\n<td>Raisons claires et honn\u00eates<\/td>\n<td>Adoption ferm\u00e9e en 1985, aucun registre accessible<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Documents joints<\/td>\n<td>Pi\u00e8ces justificatives disponibles<\/td>\n<td>Certificat de naissance, document d&rsquo;adoption<\/td>\n<\/tr>\n<\/table>\n<h2>Points pratiques \u00e0 conna\u00eetre pour ce document<\/h2>\n<p>La d\u00e9claration doit \u00eatre r\u00e9dig\u00e9e \u00e0 la premi\u00e8re personne et contenir uniquement des faits v\u00e9rifiables ou des explications honn\u00eates sur les lacunes. Le d\u00e9clarant doit \u00e9viter les affirmations vagues ou contradictoires. Le texte doit \u00eatre clair, structur\u00e9 et adapt\u00e9 \u00e0 la d\u00e9marche administrative vis\u00e9e.<\/p>\n<p>Certaines d\u00e9marches peuvent exiger un format particulier ou des \u00e9l\u00e9ments sp\u00e9cifiques dans la d\u00e9claration. Le d\u00e9clarant peut obtenir de l&rsquo;aide pour pr\u00e9parer le contenu du document avant la signature. Le commissaire \u00e0 l&rsquo;assermentation v\u00e9rifie l&rsquo;identit\u00e9 du d\u00e9clarant et re\u00e7oit son serment, tandis que le contenu doit d\u00e9j\u00e0 refl\u00e9ter la situation r\u00e9elle de la personne qui signe.<\/p>\n<p>Le document doit refl\u00e9ter la situation r\u00e9elle du d\u00e9clarant sans exag\u00e9ration ni omission volontaire. Les informations fournies doivent correspondre aux documents disponibles et aux faits connus.<\/p>\n<h2>Signature et assermentation du document<\/h2>\n<p>La d\u00e9claration doit \u00eatre sign\u00e9e devant un commissaire \u00e0 l&rsquo;assermentation autoris\u00e9 au Canada. Le commissaire v\u00e9rifie l&rsquo;identit\u00e9 du d\u00e9clarant, s&rsquo;assure que le d\u00e9clarant comprend le contenu et les cons\u00e9quences de la d\u00e9claration, puis re\u00e7oit le serment. Le commissaire appose ensuite son sceau et sa signature sur le document.<\/p>\n<p>Le rendez-vous peut se faire en personne ou par visioconf\u00e9rence selon les r\u00e8gles en vigueur. Le d\u00e9clarant doit pr\u00e9senter une pi\u00e8ce d&rsquo;identit\u00e9 officielle avec photo lors du rendez-vous. Les coordonn\u00e9es des commissaires autoris\u00e9s sont indiqu\u00e9es dans le <a href=\"https:\/\/www.assermentation.justice.gouv.qc.ca\/ServicesPublics\/Aide\/Coordonnees.aspx\" title=\"coordonn\u00e9es des commissaires \u00e0 l&#039;assermentation\" rel=\"dofollow noopener\" target=\"_blank\">r\u00e9pertoire des coordonn\u00e9es officielles<\/a>, tandis que le <a href=\"https:\/\/www.assermentation.justice.gouv.qc.ca\/ServicesPublicsConsultation\/Commissaires\/HorsQuebec\/Resultats.aspx\" title=\"Quebec Department of Justice\" rel=\"nofollow noopener noreferrer\" target=\"_blank\">registre des commissaires hors Qu\u00e9bec du minist\u00e8re de la Justice du Qu\u00e9bec<\/a> permet de rep\u00e9rer un commissaire autoris\u00e9 selon le contexte.<\/p>\n<h2>Official sources and useful references<\/h2>\n<p>Les sources officielles utilis\u00e9es pour appuyer cet article incluent le registre des commissaires \u00e0 l&rsquo;assermentation du Qu\u00e9bec disponible sur le site du <a href=\"https:\/\/www.assermentation.justice.gouv.qc.ca\/ServicesPublicsConsultation\/Commissaires\/HorsQuebec\/Resultats.aspx\" title=\"Quebec Department of Justice\" rel=\"dofollow noopener\" target=\"_blank\">Quebec Department of Justice<\/a>, qui permet de trouver un commissaire autoris\u00e9.<\/p>\n<p>Les informations sur les d\u00e9marches d&rsquo;immigration et de citoyennet\u00e9 peuvent \u00eatre consult\u00e9es sur les sites officiels d&rsquo;Immigration, R\u00e9fugi\u00e9s et Citoyennet\u00e9 Canada (IRCC) et des autres organismes publics qui demandent ce type de document. Ces r\u00e9f\u00e9rences aident \u00e0 comprendre le cadre administratif et la place de la d\u00e9claration dans le dossier.<\/p>\n<p>The <a href=\"https:\/\/www.assermentation.justice.gouv.qc.ca\/servicespublicsconsultation\/commissaires\/proximite\/criteres.aspx\" title=\"registre des commissaires \u00e0 proximit\u00e9\" rel=\"nofollow noopener noreferrer\" target=\"_blank\">registre des commissaires \u00e0 proximit\u00e9<\/a> offre \u00e9galement des options pour trouver un commissaire selon la r\u00e9gion.<\/p>\n<h2>Questions fr\u00e9quentes sur la d\u00e9claration pour ascendance inconnue<\/h2>\n<h3>Qui peut faire une d\u00e9claration sous serment pour ascendance inconnue ?<\/h3>\n<p>Toute personne majeure capable de pr\u00eater serment et qui ne dispose pas de certaines informations sur ses parents, grands-parents ou anc\u00eatres peut faire ce type de d\u00e9claration. Le d\u00e9clarant doit \u00eatre en mesure de confirmer les faits connus et d&rsquo;expliquer les raisons des lacunes. La capacit\u00e9 de comprendre le contenu et de signer le document demeure essentielle.<\/p>\n<h3>Quels \u00e9l\u00e9ments doivent figurer dans la d\u00e9claration ?<\/h3>\n<p>La d\u00e9claration doit contenir l&rsquo;identit\u00e9 compl\u00e8te du d\u00e9clarant, les informations connues sur les parents ou anc\u00eatres, les \u00e9l\u00e9ments manquants, les raisons expliquant ces lacunes et toute information pertinente pour la d\u00e9marche administrative en cours. Le document doit \u00eatre r\u00e9dig\u00e9 \u00e0 la premi\u00e8re personne et contenir uniquement des affirmations v\u00e9ridiques. Les documents disponibles doivent \u00eatre mentionn\u00e9s ou joints.<\/p>\n<h3>Que faire si aucune information n&rsquo;est disponible sur un parent ?<\/h3>\n<p>Le d\u00e9clarant doit expliquer clairement dans la d\u00e9claration pourquoi aucune information n&rsquo;est disponible : abandon, adoption ferm\u00e9e, perte de contact, absence de registre ou autre circonstance. L&rsquo;explication doit \u00eatre honn\u00eate et aussi pr\u00e9cise que possible selon les faits connus. Le contexte familial peut \u00eatre mentionn\u00e9 si cela aide \u00e0 comprendre les lacunes.<\/p>\n<h3>Le commissaire peut-il r\u00e9diger le contenu de la d\u00e9claration ?<\/h3>\n<p>Le commissaire \u00e0 l&rsquo;assermentation v\u00e9rifie l&rsquo;identit\u00e9 du d\u00e9clarant et re\u00e7oit son serment, mais le client pr\u00e9pare le contenu de sa d\u00e9claration avant le rendez-vous. Le d\u00e9clarant doit pr\u00e9parer le texte lui-m\u00eame ou obtenir de l&rsquo;aide pour r\u00e9diger le document avant le rendez-vous. Le commissaire s&rsquo;assure que le d\u00e9clarant comprend le contenu et les cons\u00e9quences.<\/p>\n<h3>Comment se d\u00e9roule la signature du document ?<\/h3>\n<p>Le d\u00e9clarant pr\u00e9sente sa pi\u00e8ce d&rsquo;identit\u00e9 officielle avec photo, confirme qu&rsquo;il comprend le contenu et les cons\u00e9quences de la d\u00e9claration, puis pr\u00eate serment devant le commissaire \u00e0 l&rsquo;assermentation. Le commissaire appose ensuite son sceau et sa signature sur le document. Le rendez-vous peut se faire en personne ou par visioconf\u00e9rence. Pour plus de d\u00e9tails, consultez les <a href=\"https:\/\/assermentationpro.ca\/en\/faq-online-swearing-in\/\" title=\"Frequently Asked Questions About assermentation\" rel=\"dofollow\">Frequently Asked Questions About assermentation<\/a>.<\/p>\n<p>La d\u00e9claration ascendance inconnue est un document utile pour confirmer les informations connues et expliquer les lacunes g\u00e9n\u00e9alogiques dans plusieurs d\u00e9marches administratives. Le d\u00e9clarant doit pr\u00e9parer le contenu avec soin, rassembler les documents disponibles et signer le document devant un commissaire \u00e0 l&rsquo;assermentation autoris\u00e9.<\/p>\n<p>Le service d&rsquo;assermentation en ligne permet de faire signer ce type de document par visioconf\u00e9rence de fa\u00e7on professionnelle. R\u00e9servez un rendez-vous en ligne pour faire assermenter votre d\u00e9claration et obtenir un document adapt\u00e9 \u00e0 votre d\u00e9marche.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>La d\u00e9claration ascendance inconnue est un document utilis\u00e9 lorsqu&rsquo;une personne ne peut fournir certaines informations sur ses parents, grands-parents ou anc\u00eatres. Ce type de d\u00e9claration &#8230; <\/p>\n<p class=\"read-more-container\"><a title=\"D\u00e9claration sous serment pour ascendance inconnue au Canada\" class=\"read-more button\" href=\"https:\/\/assermentationpro.ca\/en\/declaration-ascendance-inconnue\/#more-3315\" aria-label=\"Read more about D\u00e9claration sous serment pour ascendance inconnue au Canada\">Read the article<\/a><\/p>","protected":false},"author":2,"featured_media":3313,"comment_status":"closed","ping_status":"","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[27],"tags":[],"class_list":["post-3315","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-documents-canadiens","generate-columns","tablet-grid-50","mobile-grid-100","grid-parent","grid-50"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/assermentationpro.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3315","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/assermentationpro.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/assermentationpro.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/assermentationpro.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/assermentationpro.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3315"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/assermentationpro.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3315\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3317,"href":"https:\/\/assermentationpro.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3315\/revisions\/3317"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/assermentationpro.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media\/3313"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/assermentationpro.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3315"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/assermentationpro.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=3315"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/assermentationpro.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=3315"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}